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Marques déposées par DUCAU Daniel
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“ LE FAUBOURG DU MEUBLE ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

“ LE FAUBOURG DU MEUBLE ”
DUCAU Daniel

Numéro de dépôt :
4193234
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2025
“ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” de DUCAU Daniel

Présentation de la marque “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ”

Déposée le 30 juin 2015 par DUCAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est DUCAU Daniel domicilié(e) 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DUCAU domicilié(e) 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC-SUR-GARONNE - France.

La marque “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE FAUBOURG DU MEUBLE ” arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

DUCAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : S.C.I. CADILLAC , SYMPHONIE , CLOS DES CIGALES , Les Coquelicots , CHATEAU LA ROSE DES GRAVES , VIGNOBLES DUCAU , OR de Cérons


DUCAU Daniel - 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC SUR GARONNE - France


Daniel DUCAU - 3, rue Du CROS - 33410 - CADILLAC-SUR-GARONNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Meubles, glaces (miroirs) cadres, objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins étagères ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers vannerie, boîtes en bois ou matières plastiques.

Tissus ; couverture de lit et de table. Velours ; linge de lit, linge de maison.